C.G.U

*EmM@* · Né(e) le: 25/10/1979

Conditions générales d'utilisation de Génération80

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1 - Vos messages sont destinés à tous et ne sont pas personnels ; ils seront lus par tout visiteur, de toute origine, librement.

2 - Vous êtes seul responsable du contenu des posts que vous publiez et donc l'équipe d'administration ne peut en être tenus pour responsable en cas de non respect de la loi française! Cependant, l'équipe d'administration fera tout son possible pour rétablir rapidement la situation en cas d'abus.

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4 - Vos contributions doivent respecter la réglementation française (ci-dessous) sur les contenus ainsi que le respect du droit d' autrui.

5 - Toute image, logo ou citation ne devant pas figurer sur nos posts sans autorisation sera retirée sur simple demande de la part des personnes ou sociétés concernées.

6 - Toutes les images, paroles et vidéos présentes sur le forum appartiennent à leurs auteurs respectifs! Nous nous engageons à en retirer l'affichage en cas de demande de leur part.

7 - Le sujet de votre message doit respecter le thème du forum choisi (deux thèmes sont disponibles).

8 - de ne pas utiliser génération80 comme plateforme commerciale. (Generation80 est un site à but non lucratif)

9 - Une contribution peut être modifiée ou effacée sans préavis (« modération »), si elle était jugée non conforme aux présentes conditions, ou aux règles d'usage décrites ci-après.

10 - Le règlement dans sa version actuelle, vous l'acceptez aussi dans ses versions futures.

Règles d'usage à adopter sur Generation80 :

En vous inscrivant et en ajoutant toute contribution au forum, vous acceptez de :

1 - Donner un titre de message explicite en accord avec son contenu.

2 - Vérifier que votre sujet de discussion ou que votre question n'a pas déjà été précédemment traité dans les précédents contributions de Generation80 et, si tel est le cas, tenir compte des contributions déjà apportées à ce sujet. Vérifiez également que vous postez dans le bon forum.

Réglementation française

La loi interdit la diffusion de tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature, notamment:

1 - contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs,

2 - à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,

3 - incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,

4 - menaçant une personne ou un groupe de personnes.

Tout message de ce type entre dans le cadre de la modération.

5 - Notre site ne consiste qu'un référencement de liens vidéos (comme un annuaire) de séries, films ou dessins-animés hébergés par des sites publics et légalement reconnus: Dailymotion, Youtube, Google Video et Stag6 Divx ainsi que Veoh.Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, il est rappelé que notre site procède selon la "pratique" du "streaming", c'est-à-dire que vous ne pouvez que visualiser ces vidéos ; vous ne pouvez ni les télécharger, ni les enregistrer sur le disque dur ou un CD-ROM. Vous seriez sinon passibles de délit de contrefaçon (art. L. 335-3 du CPI).---> Suppression de la partie streaming du site

*EmM@*Administratrice Generation80

Last edited by *EmM@* on Fri 13 Mar 2009 - 01:42; edited 8 times in total

*EmM@* · Né(e) le: 25/10/1979

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6. relatif aux jeux de hasard ou de casino ;
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13. assurant la vente ou la promotion de produits pharmaceutiques ;
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